Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTMR Spray
CERATI, SARL

Numéro de dépôt :
3993786
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2023
DTMR Spray de CERATI

Présentation de la marque DTMR Spray

Déposée par voie électronique le 28 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DTMR Spray » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERATI domicilié(e) ZAE de l'Hommeraie - 79400 - AZAY LE BRULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 684 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERATI, M. Denis GUERIN domicilié(e) ZAE de l'Hommeraie - 79400 - AZAY LE BRULE - France.

La marque DTMR Spray a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTMR Spray est expirée depuis le 28 mars 2023.

CERATI a également déposé les autres marques suivantes : CERATI


CERATI, SARL - ZAE de l'Hommeraie - 79400 - AZAY LE BRULE - France - SIREN 444684369


CERATI, M. Denis GUERIN - ZAE de l'Hommeraie - 79400 - AZAY LE BRULE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques.